Blossom Clinic · Reims

Conditions générales de vente

Prestations de soins esthétiques et de bien-être vendues en ligne. Dernière mise à jour le [DATE DE MISE À JOUR].

Document de mise en forme, à valider avant publication. Chaque passage entre crochets doit être complété et relu par Aurélie, et l'ensemble validé par un professionnel du droit. Ce n'est pas un conseil juridique.

Identification du vendeur

Le site est édité par [DÉNOMINATION SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] euros, dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE], immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [SIRET / RCS], numéro de TVA intracommunautaire [NUMÉRO OU MENTION DE FRANCHISE EN BASE].

Directrice de la publication : [NOM]. Téléphone : 03 26 40 24 40. Email : contact@blossom-reims.fr. Hébergeur du site : [HÉBERGEUR ET ADRESSE].

Objet et champ d'application

Les présentes conditions régissent la vente à distance des prestations proposées par Blossom Clinic sur son site, à toute personne physique non professionnelle agissant en qualité de consommateur. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions, dans leur version en vigueur au jour de la commande.

Prestations proposées

La cure vendue sur cette page comprend un bilan de départ avec prise de mesures, dix séances d'électrostimulation musculaire, un point de mi-parcours avec remesure, et un bilan de fin de cure.

  • Formule 45 minutes : dix séances de 45 minutes, une à deux zones traitées par séance.
  • Formule une heure : dix séances d'une heure, plusieurs zones traitées par séance.

Les prestations sont exécutées dans les locaux de la clinique, à Reims, sur rendez-vous. Il s'agit de soins esthétiques et de bien-être non invasifs et non médicaux, qui ne constituent ni un acte médical, ni un traitement, ni un substitut à un avis ou à un suivi médical.

Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. La cure est proposée au tarif de rentrée de 290 euros pour la formule 45 minutes et de 500 euros pour la formule une heure, au lieu respectivement de 400 euros et 650 euros.

Ce tarif est valable [DURÉE OU DATE LIMITE DE L'OFFRE DE RENTRÉE]. Blossom Clinic se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui affiché au jour de la commande.

Modalités de paiement

Le client règle sa commande selon l'une des deux modalités suivantes, sans frais supplémentaires dans les deux cas.

  • Règlement intégral en ligne, en une fois ou en quatre fois via le service de paiement fractionné PayPal, soumis aux conditions propres à ce prestataire et à son acceptation du dossier.
  • Versement en ligne d'un acompte de 30 % du prix, le solde étant réglé directement à la clinique, en une fois ou en quatre fois, selon l'échéancier convenu au bilan.

L'acompte est encaissé dès la commande. Il vaut engagement ferme de la part du client et de la clinique. Les conséquences d'un défaut de paiement du solde sont précisées à l'article consacré à l'annulation.

À compléter : quel est le délai de règlement du solde, et que se passe-t-il si le solde n'est pas réglé au terme de la cure ou en cas d'abandon en cours de cure.

Réservation et prise de rendez-vous

La commande donne lieu à un email de confirmation contenant le lien de réservation du bilan sur l'agenda en ligne de la clinique. Le bilan doit être réservé dans un délai de [DÉLAI] à compter de la commande. Les dix séances sont ensuite planifiées d'un commun accord à l'issue du bilan, à raison de [FRÉQUENCE RETENUE].

À défaut de créneau disponible convenant au client, la clinique s'engage à lui en proposer un par téléphone.

Validité des séances

Les séances acquises sont valables [DURÉE DE VALIDITÉ] à compter de la date du bilan. Elles sont nominatives et [CESSIBLES OU NON CESSIBLES] à un tiers.

Le client peut demander le report du montant déjà réglé sur un autre soin proposé par la clinique, dans les conditions définies avec la praticienne.

À compléter : durée de validité exacte, cession à un tiers autorisée ou non, et périmètre des soins sur lesquels un transfert est accepté.

Annulation et report d'une séance

Toute séance annulée ou reportée au moins 24 heures à l'avance est replanifiée sans frais. Toute séance annulée moins de 24 heures à l'avance, ou à laquelle le client ne se présente pas, est [DÉCOMPTÉE DE LA CURE OU FACTURÉE À HAUTEUR DE X %].

À compléter : la règle réellement appliquée en cas d'absence non prévenue, et le nombre de reports tardifs tolérés le cas échéant.

Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de prestations de services de soins à la personne fournis à une date ou selon une périodicité déterminée. Le client en est informé avant la validation de sa commande et reconnaît en avoir pris connaissance.

À faire valider par un juriste : selon la façon dont la réservation est présentée, le délai de quatorze jours prévu aux articles L221-18 et suivants peut s'appliquer. Si c'est le cas, un formulaire type de rétractation doit être joint et le remboursement effectué dans les quatorze jours suivant la demande.

Contre-indications et obligations du client

L'électrostimulation est déconseillée notamment en cas de grossesse, de port d'un stimulateur cardiaque ou d'un dispositif électronique implanté, d'épilepsie, de cancer en cours de traitement, de phlébite ou de trouble de la coagulation, et sur une zone porteuse d'implants métalliques.

Le client s'engage à signaler à la praticienne, avant la première séance, tout élément de son état de santé susceptible de contre-indiquer la prestation. Si une contre-indication est identifiée au bilan, la cure est [REMBOURSÉE / REPORTÉE / TRANSFÉRÉE SUR UN AUTRE SOIN].

À compléter : la règle appliquée quand une contre-indication est découverte au bilan, après encaissement.

Résultats

Les résultats obtenus varient d'une personne à l'autre en fonction de son métabolisme, de son mode de vie et de son assiduité. Aucun résultat chiffré n'est garanti. Les photographies et témoignages publiés sur le site correspondent à des clientes réelles ayant suivi le protocole indiqué, et ne constituent pas une promesse de résultat identique.

Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement de la commande et au suivi de la cure. Elles sont conservées pendant [DURÉE] et ne sont transmises qu'aux prestataires strictement nécessaires à l'exécution du service. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, qu'il peut exercer à l'adresse contact@blossom-reims.fr, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

À compléter : les données de santé éventuellement recueillies au bilan relèvent d'un régime renforcé. Préciser ce qui est noté, où c'est conservé, et pendant combien de temps.

Réclamation et médiation

Toute réclamation peut être adressée à contact@blossom-reims.fr ou par courrier à [ADRESSE]. Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la clinique : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE], [SITE INTERNET].

Mention obligatoire. L'adhésion à un médiateur de la consommation est une obligation légale pour tout professionnel vendant à des consommateurs. Ces coordonnées doivent être renseignées avant la mise en ligne de la page.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

Blossom Clinic · 9 rue Notre Dame de l'Épine, 51100 Reims · 03 26 40 24 40 · contact@blossom-reims.fr